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S-2.1, r. 9 - Règlement sur les pompes à béton et les mâts de distribution

Article 55
Versions de la disposition

Texte complet
55. Une personne qui fournit, loue ou utilise un camion-pompe dont elle est le propriétaire doit lui faire subir un examen général par une personne compétente au moins une fois par année ou à toutes les 1 500 heures d’utilisation, selon la première éventualité.
D. 1520-92, a. 55.
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